Mentions Légales

 

 

1. Éditeur du site

Queduvisuel
[Forme juridique à compléter : auto-entrepreneur/SASU/EURL/etc.]
[Numéro SIRET à compléter]
[Adresse du siège social à compléter]

Contact :
Email : queduvisuel@gmail.com
Site web : https://queduvisuel.fr/

Directeur de la publication : Queduvisuel

2. Hébergement

Nom : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +357 25 057 544
Site web : https://www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenu du site

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Queduvisuel ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Queduvisuel.

3.2 Marques et logos

Les marques et logos présents sur le site sont déposés ou en cours de dépôt. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3.3 Travaux réalisés pour les clients

Les créations réalisées par Queduvisuel pour ses clients restent la propriété de Queduvisuel jusqu'au paiement intégral de la prestation. Une fois le paiement effectué, les droits d'exploitation sont cédés au client selon les termes définis dans le contrat de prestation.

4. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : queduvisuel@gmail.com

5. Cookies

Le site https://queduvisuel.fr/ utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

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6. Liens hypertextes

Le site https://queduvisuel.fr/ peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Queduvisuel ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

Tout site internet peut créer un lien vers le présent site sans autorisation préalable, à condition que ce lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre et que la source soit clairement indiquée.

7. Responsabilité

7.1 Contenu du site

Queduvisuel s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Queduvisuel ne saurait être tenu responsable :

• Des erreurs ou omissions dans le contenu du site
• De l'indisponibilité temporaire ou définitive du site
• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site

7.2 Utilisation du site

L'utilisateur du site s'engage à :

• Ne pas perturber le fonctionnement du site
• Ne pas introduire de virus ou tout autre programme malveillant
• Ne pas extraire ou réutiliser des parties substantielles du contenu du site
• Respecter les droits de propriété intellectuelle

8. Droit applicable et juridiction

8.1 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

8.2 Règlement des litiges

En cas de litige relatif à l'utilisation du site https://queduvisuel.fr/, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents français, conformément aux règles de droit commun.

Médiation de la consommation :
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.

[Coordonnées du médiateur à compléter si applicable]

9. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les Conditions Générales de Vente de Queduvisuel sont disponibles sur demande et sont communiquées à chaque client avant la signature d'un contrat de prestation.

Elles régissent notamment :

• Les modalités de commande
• Les tarifs et conditions de paiement
• Les délais de livraison
• Les garanties
• Les conditions d'annulation et de remboursement
• Le droit de rétractation (le cas échéant)

10. Accessibilité

Queduvisuel s'engage à rendre son site accessible à tous les utilisateurs, conformément aux standards WCAG (Web Content Accessibility Guidelines).

Si vous rencontrez des difficultés d'accès au site, n'hésitez pas à nous contacter : queduvisuel@gmail.com

11. Crédits

Conception et réalisation : Queduvisuel
Développement : Queduvisuel

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

Queduvisuel
Email : queduvisuel@gmail.com
Site web : https://queduvisuel.fr/

 

Dernière mise à jour :  novembre 2025